CyRiL06
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11 Mar 2009
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NICE (06) / NANCY (54)
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 Posté le: 08 09 09 20:07 Sujet du message: La revente d'un vehicule [reprogrammé] ou [modifié] |
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Article R321-4 du CR..
Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.
La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.
Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Donc en résumé:
vous pourrez etre poursuivi par l'acheteur au meme titre que les poursuite du type vice caché mais avec circonstances aggravantes puisque vous aurez en supplément une poursuite pour faux et usage de faux.
Etant donné que vous aurez surement coché la case ce vehicule n'a pas subit de modification sur le certificat de cession.
Si le propriétaire suivant a un accident et provoque blessé ou homicide il pourra également se retourner contre vous.
En outre a la revente en general voici la logique d'un acheteur :
Citation
Si un propriétaire a reprogrammé sa voiture, c'est pour utiliser l'avantage procuré par la programmation (logique).
C'est à dire: il trouvait la puissance/couple d'origine insuffisante pour sa conduite (sinon, il n'aurait pas fait de reprog).
Donc il y a de fortes chances qu'il a poussé plus sa voiture dans sa conduite que celui qui n'a pas de reprog. (sinon, c'est un idiot qui a fait une reprog. inutile et coûteuse et cela, je ne crois pas).
Donc le moteur, l'embrayage, les freins la direction, la suspension, en un mot toute la voiture a plus souffert (en espérant que le préparateur a respecté certains efforts mécaniques prescrits par le constructeur ), donc elle a un vieillissement plus prononcé ainsi que l'usure plus grande qui en découle.
Donc elle a une dépréciation plus importante.
Donc à âge et kilométrage identique, j'en offre moins ou mieux, j'en choisis une autre.
Donc :
pour ma part, je pense qu'une voiture préparée peut être beaucoup plus difficile à revendre pour diverses raisons :
- la voiture ne correspond plus au cahier des charges du constructeur et ne respecte ainsi plus les contraintes du constructeur sur les diverses pièces. En cas de panne ou de casse, le concessionnaire Audi peut refuser de prendre en charge une participation, voire refuser de réparer ou entretenir la voiture s'il s'en rend compte.
- la voiture a de forte chance de ne pas pouvoir être assurée chez de nombreux assureurs en France, sinon mentir à l'assurance et cela peut revenir à la figure du nouvel acquéreur en cas d'accident grave : il payera toute sa vie en cas de mort ou handicap de la victime.
- selon la préparation, la fiabilité peut être remise en cause
- l'image de la préparation peut renvoyer à une forme de tuning aux yeux de certains acquéreurs : les voitures tuning se revendent moins bien et moins cher.
- l'image d'une voiture malmenée (accélarations, conduite sportive, moteur beaucoup plus solicité et usé ...) impliquant une usure prématurée de certains éléments et/ou les fragiliser : fiabilité moindre
- problèmes au contrôle technique
Malgrès tout je reste pour la reprog du moment que c'est fait raisonnablement, que l'entretiens et bien fait et surtout lors de la vente soit le dire à l'acheteur soit la remettre d'origine.
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