[HELP] Achat d'une MiTo en Belgique (pour un Français)

[Bronsky]

J'ai peut être trouvé une MiTo chez un particulier en Belgique mais elle a moins de 6 mois (donc considérée neuve par le fisc Français)... J'aurai donc plusieurs questions s'il vous plait :

- La TVA : A ce que j'ai pu comprendre je devrai l'acquitter en France mais comme je l'achète à un particulier impossible de l'acheter HT... Alors comment éviter la double taxation, puisque le vendeur Belge s'en est déjà acquitté dans son pays d'origine ?

- Le Certificat d'Homologation : En Belgique est il fourni avec les véhicules ou devrai je le demander à Alfa Romeo ? Et combien de temps pour le recevoir ?

Merci de votre aide

[J****n]

http://www.lescomparateurs.com/guide/acheter-voiture-etranger.html

ça peut aider, perso, je ne le ferais pas ! c' est pas si rare en France des Mito blanc Spino ! fait une bonne affaire en achetant une Mito en France sans te soucier de la couleur ! si tu pars sur une blanche, tu vas toujours trouver une noire ou une rouge qui est dans les tarifs que tu veux avec le kilometrage qui va bien ...

en gros, ne cherche pas une blanche, tu trouveras une blanche !

[Bronsky]

[Amaury89]

[J****n]

simple exemple ! quand tu cherches qques chose, en général, tu retrouves ce que tu cherchais la semaine d' avant, sans l' avoir trouvé ! c' est la loie de Murphy !

un petit lien qui en parle, c' est un peu compliqué mais bon ! l' administration, on aime tous ça !

http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/section15/sujet275054.htm

[Bronsky]

Voici ce que j'ai pu lire sur un forum, la personne semble maitriser son sujet d'après sa signature... Mais bon j'ai pas tout pigé :

Il est exact qu’un véhicule ayant moins de 6 mois OU moins 6.000 Km sera considéré fiscalement comme « neuf » et donc assujetti à la TVA, en cas de vente, dans le pays destinataire.

Cela étant, lorsqu’un particulier achète un véhicule neuf, cet achat se fait obligatoirement TTC. Le particulier n’étant pas identifié à la TVA dans son pays, il n’a donc pas, normalement, la possibilité de récupérer la TVA et de pouvoir vendre HT un véhicule considéré fiscalement comme « neuf ».

Pour éviter une double taxation (TVA payée lors de l’achat + TVA repayée dans le pays destinataire) le législateur a donc prévu deux possibilités pour un vendeur non assujetti :
Soit il vend son véhicule TTC, et dans ce cas aucune TVA ne sera pas due dans le pays destinataire ;
Soit il vend son véhicule HT et demandera le remboursement de la TVA à son centre des impôts.

Dans ce deuxième cas, il agira en qualité « d’ASSUJETTI OCCASIONNEL ».

Exemple :
Un français achète un véhicule NEUF. Il lui sera remis une facture HT + TVA = TTC
Il décide de le revendre, dans un autre pays de l’Union, au bout de 5 mois ou avec moins de 6.000 Km. Le véhicule sera donc considéré fiscalement « NEUF ».
Pour que cette vente soit plus « favorable » à l’acquéreur, par exemple allemand, le vendeur demandera le remboursement de la TVA 19,6% à son centre des impôts, fera cette vente intracommunautaire HT, et l’acquéreur allemand acquittera la TVA en Allemagne au taux de 16%.

Pour obtenir ce remboursement de TVA, il appliquera l’article 3 L 732 – Division L - Régimes spéciaux : B. DROIT A REMBOURSEMENT DE TVA AU PROFIT DE L’ASSUJETTI OCCASIONNEL.
L’article 298 sexies du CGI autorise, sous certaines limites, les assujettis non habituellement redevables de la TVA (particuliers) effectuant la livraison intracommunautaire d’un moyen de transport neuf, à obtenir le remboursement de la TVA qu’ils ont eux-mêmes acquittée au titre de l’achat, de l’importation ou de l’acquisition intracommunautaire de ce bien.
L’article 242 duodecies de l’annexe II au CGI prévoit les conditions de ce remboursement de la TVA d’amont à ces assujettis.
Le remboursement doit faire l’objet d’une demande établie sur papier libre conformément au modèle de l’administration.

Conclusion :
Cette particularité, bien que normale puisqu’elle évite une double taxation, ouvre néanmoins la porte à de nombreuses malversations… mais cela est un autre sujet…

Elie D****
Membre actif de l’Association Automobile Club.

[J****n]

ça m' a l' air bien compliqué !

Tu fais une réelle affaire en achetant en Belgique ?

[Bronsky]

[Amaury89]

ça dépend de la TVA enfait! même si le prix est moindre faut comparé l'equipement et comme il n'y a pas forcément les version equivalentes en france....
Personellement acheter un véhicule de monsieur tous le monde ( je parle pas de ferrari,porsche,...) à l'étranger je vois pas le bénéfice possible!? lors de la revente, je preferais achter une voiture française, si tu la fait reprendre dans un garage pareil! se sera galere, ça fait une version un peu "batarde" tu vois.
Enfin c'est un choix c'est tout.
je trouve juste qu'il n'y a pas de gain notable
_________________
Alfa MiTo 1.6 JTDM 120 selective , Rouge Giulietta, Pack Sport, Pack confort, Blue&Me + Regulateur + Pare Brise Athermique. "Quand je vois passer une Alfa Romeo, j’enlève mon chapeau". Henry Ford

[Aurel59]

[Bronsky]

[Cocoboy]

De plus revendre après -de 6 mois une voiture achetée aux conditions salon te permet de presque la revendre à ton prix d'achat donc tu as roulé 5 mois avec une perte d'investissement minime

Comparez les prix actuels aux prix salon
_________________
Giulietta MA 170 TCT, QVLine
Rosso Competizione
Toit Pano, Xénons, Bose, etc...
Brembo High Performance Sport Brake Pads
Ragazzon H2 - 102mm
Eté 18" - Pirelli / Hiver 17" - Nokian
A VENDRE
Stylo correcteur Noir Etna jamais utilisé 15€

[Amaury89]

[spectorns4]

Hello !

Je suis français et j'ai acheté ma voiture en Belgique et je te conseille fortement de le faire si tu trouves la bonne occasion...je m'explique :

Voici le modèle acheté :

Voiture de août 09 avec 3500 km au compteur (Comme Neuve)
Moteur 1.6 JTDM couleur Gris graphite
Modèle Selective : je pensais que j'avais une Distinctive car pas de cuir mais il s'agit d'une Selective avec siège en tissu sport (logo brodé), les seuils de portes alu...donc bonne surprise
Pack Confort + Pack Sport + Pack Chrome + Régulateur de Vitesse

Acheté 14990 € TTC + Reprise de mon ancienne voiture 4000 € soit 10990 € que demande le peuple !!!

Je défis quiconque d'en trouver une avec équipements équivalents et si peu de Km à ce prix ou mieux...

Afin d'immatriculer le véhicule et de pouvoir la ramener (si tu ne te l'a fais pas livrer), il te suffit d'un quitus fiscal, des papiers du véhicule (carte grise belge) et de la facture d'achat.

Dans mon cas, le véhicule étant acheté TTC en Belgique, j'étais redevable de la TVA en France car véhicule de - de 6000 km bien que + de 6 mois (elle est considérée comme neuve). J'aurai donc du payer en plus de 14 990 € la TVA, cela devient moins intéressant...Somme que tu récupères après demande auprès de l'administration belge après de longue démarche.

Mon vendeur à simplement gonflé le nombre de Km, chose apparemment fréquente en Belgique, afin que la voiture ait plus de 6000 km et + de 6 mois. Tu n'es donc plus redevable de la TVA car ton véhicule passe comme occasion et l'administration estime que la TVA a déjà été payée...

Je suis donc allé avec mon papier attestant que ma voiture avait plus de 6000 km et + de 6 mois au centre des impôts afin d'obtenir le Quitus fiscal. Une fois ce document obtenu tu peux aller en préfecture faire immatriculer ta voiture.

Ensuite il y a le coût des trajets à prendre en compte pour aller en Belgique, mais bon compte tenu de l'économie effectuée, la question ne se pose pas...

Voilà mon avis, si tu as une bonne occasion fonce car les Mito coute beaucoup moins cher en Belgique car elles sont vendues à la base beaucoup moins cher...

Bon courage

[Aurel59]

[Aurel59]

[Bronsky]

[nicoubo]

Et t'as pensé a conclure un deal avec le vendeur en lui expliquant tout ça et attendre 6 mois... (enfin 3 ou 4 mois plus vraisemblablement...).